• AVANT-PROPOS

  • Sauf disposition contraire, les présentes mentions légales sont applicables à votre navigation sur le site Internet www.marbellaparis.fr
  • comprenant le site Internet www.marbellacreation.com, (ci-après ensemble le « Site »). Les informations communiquées sur le Site sont destinées à un public situé en France et à Monaco. Les mentions légales applicables à tout autre pays ou région du monde peuvent être différentes.

    Les rubriques « Bijouterie & Joaillerie », « Mode & Beauté » et « Mariage » du Site permettent par ailleurs la vente de produits en ligne (ci-après « la Boutique en ligne MARBELLA »), dont les modalités sont définies dans les conditions générales de vente de Marbella, formant un ensemble contractuel avec les présentes mentions légales et la rubrique Données Personnelles.
 

COORDONNEES 

MARBELLA, est une société par actions simplifiée au capital de 378 108 euros, dont le siège social est situé au 128 rue la Boétie à Paris 8ème, immatriculée sous le numéro RCS Paris 480 190 479 et sous le numéro de TVA Intra communautaire : FR05480190479


MARBELLA est l'éditeur du Site dont Monsieur Zakaria E.N. est le directeur de publication en sa qualité de Président de la société.

Le site « marbellaparis.fr » et le site « marbellaparis.com » ainsi que le site « marbellacreation.com »est hébergé par la société :

- OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - FRANCE

 

Pour toute question concernant votre commande réalisée sur la Boutique en ligne Marbella, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à notre Service Relations Clientèle:

  • par courrier : en écrivant à La Boutique en ligne de Marbella - Service Relations Clientèle - 128, rue La Boétie - 75008 Paris
  • par e-mail : en remplissant le formulaire Contactez-nous
  • par téléphone : en appelant La Ligne de Marbella au 01 55 28 17 66, du lundi au vendredi, de 9h à 17h.

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Marbella et/ou ses sociétés affiliées dans le monde est/sont titulaire(s) des noms de domaine « marbellaparis.fr » et « marbellacreation.com  ». Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble ainsi que les produits qui y sont vendus, et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de Marbella et/ou de ses sociétés affiliées dans le monde, qui est/sont seule(s) habilitée(s) à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi. Lorsque vous utilisez une fonction « Partager » proposée sur le Site afin de faire découvrir un produit de la marque MARBELLA, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d'un usage purement personnel à l'exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Marbella, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de Marbella et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu à ces sites.

Marbella est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

GARANTIES ET RESPONSABILITES

Marbella s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Marbella ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Marbella n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

Sous réserve des dispositions spécifiques à la vente en ligne, Marbella ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, Marbella décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

Marbella met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Marbella ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire votre attention sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Pour toute question concernant les règles de garanties et responsabilité applicables à la Boutique en ligne Marbella, nous vous invitons à consulter les conditions générales de vente de Marbella, accessibles sur le site www.marbellaparis.fr.

 

AFFICHAGE DES PRIX

Le cas échéant, et à l'exclusion d'un acte d'achat en ligne, les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC). 
Pour une commande effectuée sur la Boutique en ligne MARBELLA, les frais de livraison sont à ajouter au montant total TTC de la commande. Les prix indiqués sur la Boutique en ligne MARBELLA ont une valeur contractuelle et correspondent aux prix de vente des produits à destination du consommateur. Davantage de précisions sur les prix sont disponibles dans la rubrique « Prix » des conditions générales de vente.

 

MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

Marbella vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

LITIGES

 

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français (à l'exclusion de ses dispositions qui renverraient à l'application d'une loi étrangère), et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés. Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site à l'exception des règles de compétence spéciale, notamment en cas de litige avec un consommateur.

 

Dernière mise à jour : janvier 2016

Copyright © MARBELLA FARNCE SAS. Tous droits réservés.


Haut